Mettre ici vos conditions générales de vente, c'est à dire les tarifs applicables et leur mode de calcul, les éventuelles réductions ou ristournes et leur mode de calcul, les modes de paiement, les modes et les délais de livraisons, etc.
Par exemple :
Définitions : Le vendeur est Christophe Condent, le client est l'acheteur des produits proposés à la vente par le vendeur.
Nos tarifs s'entendent Toutes Taxes Comprises, frais de port en sus, aux tarifs de
La Poste, pour les colis de moins de 250g et de
Kiala, pour les colis de 250g à 1 kg.
Les professionnels peuvent bénéficier d'une ristourne, à négocier, en fonction du volume de commande.
Les paiements se font à la commande, par chèque bancaire établi à l'ordre de :....., la livraison ne se fera qu'après encaissement du chèque.
Une livraison, contre remboursement, est possible, avec des frais supplémentaires, à la charge du client.
Les délais de livraison sont ceux de
La Poste, pour les colis de moins de 250g et de
Kiala, pour les colis de 250g à 1 kg.
il y a une nouveauté, le colis XS (1kg max) de la poste, forfait de 1.50¤
Le fait de passer commande, vaut acceptation de ces conditions générales de vente de la part du client.
Le fait d'accepter la commande, engage le vendeur à livrer les marchandises dans les délais de livraison des prestataires,
La Poste ou
Kiala, dans la limite des stocks disponibles.
Les retards dus à ces prestataires de service ne sauraient engager la responsabilité du vendeur, ainsi que les cas de force majeur.
Ne pas oublier de mentionner le délai de rétractation de 7 jours et les modalités de remboursement.
http://www.economie.gouv.fr/dgccrf/Publications/Vie-pratique/Fiches-pratiques/Conditions-generales-de-ventehttp://www.ecommerce-pratique.info/contents/fr/d3191_conditions_generales_vente.htmlVoir, pour l'exemple, le site de mon frère :
http://www.support-inf.com/
